Alerte aux faux timbres fiscaux

Conséquence perverse de la pénurie récurrente des timbres fiscaux au niveau des bureaux de poste et des recettes des services fiscaux algériens, les faussaires ont fini par découvrir ce créneau particulièrement “lucratif” de la contrefaçon de ces timbres. Le mois passé, l’agglomération de Aïn Tedlès (20 km de Mostaganem) a vécu une véritable psychose en la matière.
Au commencement fut la rumeur colportée, faisant état de la vente à travers la ville de timbres fiscaux douteux. Une rumeur qui s’avérera fondée, dès lors que les éléments de la police judiciaire de la sûreté de la daïra la vérifièrent. Dans un premier temps, les investigations les mèneront chez T. H., 26 ans, dont la perquisition du local commercial a permis la récupération de 60 faux timbres fiscaux de 2000 DA. Lors de sa mise en examen, le mis en cause a avoué que quelque 40 autres timbres contrefaits avaient été déjà vendus.
Quant à l’origine du produit contrefait, c’est auprès d’un certain R. B., 31 ans, qu’il s’approvisionnait. Interpellé et arrêté à son tour, ce dernier dira que les timbres fiscaux en question avaient été achetés auprès de la recette locale des impôts.

Une allégation vite désavouée après vérification auprès des services fiscaux concernés, qui infirmeront la moindre vente groupée de timbres à R. B. Les investigations poussées révéleront que ce présumé trafiquant était, en fait, en étroite relation avec un troisième individu qui était incarcéré pour contrefaçon. Déférés devant le procureur de la République près le tribunal correctionnel de Aïn Tedlès, les deux présumés trafiquants de timbres fiscaux contrefaits avaient été écroués.
Plus tard, c’est à Mostaganem que ce feuilleton de timbres fiscaux contrefaits se prolonge. En effet, lors de la vérification des dossiers déposés pour l’obtention de passeports, les agents du service compétent de la daïra ont débusqué 10 timbres fiscaux douteux, dont l’expertise confirmera la fausseté. Une découverte à la suite de laquelle fut saisie la brigade économique et financière (BEF) relevant de la police judiciaire. Dans le cadre de l’enquête ouverte, ceux qui ont déposé les dossiers en question sont alors convoqués et interrogés.
Les investigations révéleront que les faux timbres fiscaux avaient été achetés auprès d’un certain B. A., 39 ans, commerçant de son état.
Interpellé à son tour, ce dernier a déclaré qu’il avait opéré ses achats auprès de la recette des impôts. Des allégations qui seront vite infirmées par les services concernés. L’expertise des faux timbres saisis démontre que le faussaire avait utilisé du papier ordinaire édité sur une imprimante à usage courant. Le présumé contrefacteur a été déféré devant le procureur de la République près le tribunal de Mostaganem pour le chef d’inculpation de faux et usage de faux.
Source: Liberté.algérie. (2012).